Bonjour je voudrais savoir la différence entre le droit communautaire et le droit de l'union européenne ( mais vraiment dans le détail)
merci aux personnes qui prendrons le temps de me répondre

Matthieu

ton post de présentation laisse franchement à désirer et fait plus "je viens taxer une réponse et je reviendrais plus jamais" qu'autre chose ...
Meme si on demande pas a tt le monde de rester 107 ans sur le forum ai au moins le delicatesse de faire un topic de présentation construit qui pourrait donner l'illusion d'un politesse et d'un respect envers les autres forumeux :/

un "merci" ne fait pas tout sapristi

et qu'es ce que je dois raconter de plus pour ne pas avoir ce genre de message ?

Parle nous de ta vie, tes passions, le jour de ta naissance, ce que t'aime et ce que t'aime pas. Tout ça quoi.

Bref une présentation une vraie, tout simplement ^^

Bon allez quelqu'un veut bien me répondre ? je fais ma présentation et tout....

le droit communautaire fait parti du droit de l'union européenne. L'union européenne comporte 3 piliers depuis Maastricht (je crois):

1er pilier : les communautés européennes. CECA, CEE et traité Euratom
C'est concentré par le traité de Rome puis l'acte unique

2eme pilier: la politique étrangère de sécurité commune (PESC).

3^eme pilier: la coopération judiciaire et policière en matière pénale.


Pour le droit communautaire, c'est presque la même chose vu que le droit communautaire est l'ensemble des règles juridiques des communautés européennes.
On distingue le droit originaire communautaire originaire ( les traités qui fondent les communautés et donc l'union européenne et qui sont ratifiés par les Etats membres) et le droit originaire dérivé ( règlements directives, décision, avis... produit par les communautés enfait) qui est de très très loin le plus riche.
Le droit communautaire primaire s'impose obligatoirement à chaque Etat Membre, quand au droit communautaire dérivé, c'est plus compliqué et je pense que je vais pas rentrer dans les détails car je sais pas si ça t'intéresse.

Voilà, ce sont mes souvenirs de première année, et des cours d'histoire en première lol

heu bas justement c'est pas vraiment la meme chose puisque le droit communautaire ne concerne que le 1er pilier (qui ne contient plus que la CE et CEEA mais vidé de son contenue au profit de la première, la CECA ayant été signé en 1951 pour 50 ans)

On peut voir le droit de l'union européenne comme un ensemble englobant le droit des trois pilier mais on peut aussi considéré que le droit émanant des piliers 2 et 3 ne sont par défaut que du droit de l'union européenne.

En effet, la logique des piliers est totalement différentes. Si le premier pilier cherche à instauré un ordre juridique spécifique comme le rappel la CJCE dans lequel les Etats abandonne une partie de leur souveraineté au profit des institutions communautaires, le 2eme et 3eme pilier sont des systèmes de coopération classique dans lesquels on applique la règle de l'unanimité lors du vote au conseil des ministres. Il n'y a donc pas d'abandon de souveraineté car chaque Etat bénéficie d'un droit de véto, l'union européenne ne donnant alors qu'un cadre institutionnel à la coopération interétatique relativement classique.

Les deux droits ont donc des similitudes organiques, formelles et parfois meme d'objet. Cependant, les règles de formation sont différentes. L'une vise l'intégration l'autre la simple coopération.

Jaurais voulu répondre plus longuement mais la jai pas le temps ces jours ci.

J'espère que ça t'aidera!

merci beaucoup !!!