boujour,
Je ne suis pas etudiant en droit et je ne connais rien aux lois, j'aimerai donc que quelqu'un m'éclaire sur des questions à propos d'une passion.
Je souhaite fabriquer ma propre bière dans ma cave en petite quantité (30-60 litres par semaine). Vendre quelques litres aux amis proches. Quels sont mes droits sur la fabrication à titre personnel, quels sont mes droits sur la vente. Et quels peines sont encourues si il y en a.
Je n'ai absolument rien trouvé sur le net de clair à ce sujet.
merci pour vos reponses

Cass.shin. 20/10/08: Attendu que clandestino ne s'est pas présenté
Attendu que c'est un alcoolo
Casse et annule son post

boulet repéré. ALERTE ALERTE

Mais d'un autre coté sa question est plutot originale...

oui. mais on est pas un forum de conseil juri ^^

C'est incroyable , c'est qu'on est vachement connu sur la toile Web

trop de bières nuit gravement à la santé et fait gonfler le ventre. Ceci est un communiqué du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports, et de (plus belle) la vie