Rebonsoir à tous, je vois que personne n'a pas pu m'aider ce n'est pas grave, ça fait du bien de s'creuser la tête héhé, j'ai pensé à quelque chose, je voulais savoir ce que vous en pensez au cas où vous auriez une idée à ce sujet, je vous poste l'article pour vous faciliter la compréhension !

Article 316 du code civil :

"Lorsque la filiation n'est pas établie dans les conditions prévues à la
section I du présent chapitre, elle peut l'être par une reconnaissance
de paternité ou de maternité, faite avant ou après la naissance.

La reconnaissance n'établit la filiation qu'à l'égard de son auteur.


Elle est faite dans l'acte de naissance, par acte reçu par
l'officier de l'état civil ou par tout autre acte authentique.

L'acte comporte les énonciations prévues à l'article 62 et la mention que l'auteur de la
reconnaissance a été informé du caractère divisible du lien de filiation
ainsi établi."

(C'est un nouvel article issu de l'ordonnance de 2005 sur la réforme de la filiation.)

Donc bref, j'ai pensé à soit :

I. L'établissement de la filiation par la reconnaissance
A. La reconnaissance comme acte volontaire de la filiation
donc la j'explique que c'est pour les pères essentiellement, car l'établissement du lien de filiation par la mère a été facilité par l'article 311-25 il me semble, et aussi la reconnaissance de maternité pour les enfants nés d'un accouchement sous x (ai-je bien compris l'article?!) enfin voilà tout ça tout ça
B. La reconnaissance comme acte personnel
Ici j'explique que la reconnaissance engage seulement l'auteur, j'ai lu sur un site que le père et la mère peuvent reconnaître l'enfant séparément mais je vois pas l'intérêt pour la mère de reconnaître l'enfant puisqu'elle sera la mère juridiquement lors de sa naissance?!

II. Les particularité de cette reconnaissance (?!)
A. j'explique ici que la reconnaissance est un acte authentique (OEC, notaire...) qu'elle s'établit dans l'acte de naissance...
B. ici j'explique que l'acte de naissance est le même que pour un enfant "légitime" (pardon on ne doit plus dire ça) avec nom prénom sexe... et que l'auteur de la reconnaissance ne peut s'opposer à la reconnaissance de l'autre parent.

voilà donc ici j'ai regroupé les deux premiers alinéas dans une première partie et les deux autres dans une deuxième, ou alors je me suis demandé si je ne devais pas plutôt faire un truc du genre:

I. L'établissement de la filiation par la reconnaissance
A. La reconnaissance comme acte volontaire de la filiation
B. Avant / après la naissance (je changerai bien sur, c'est histoire de me faire comprendre)

II. idem
A. Un acte personnel et authentique
B. idem que l'autre

en gros faire une partie sur le premier alinéa, et une autre partie avec les 3 autres... des idées? merci beaucoup à vous tous d'avance!!

Décidément c'est à la mode les commentaires d'articles en ce moment... En plus l'article 316 c'est pas évident surtout qu'il est assez long.

Honnêtement je ne prefere pas te répondre sur le fond parce que le droit de la famille remonte a trop loin pour que je me souvienne de tous les enjeux de la reconnaissance.

Sur la forme ton titre "les particularités de cette reconnaissance" est trop vague parceque c'est justement les particularités qu'on veut que tu soulignes dans l'ensemble de ton commentaire.

Mais bon il vaudrait mieux qu'un L2 te réponde sur le fond ou quelqu'un qui a fait du droit de la famille plus récemment:s

Okay d'accord merci beaucoup de ton information en tout cas je vais travailler mes titres! (euh.. "remonte à trop loin" on ne fait plus de droit de la famille après !?)

Et biien.... tant mieux, non je plaisante, c'est sympa comme cours mais ça m'embrouille trop, la preuve, je ne sais plus quoi mettre dans mes copies tellement j'ai de choses à dire, niveau difficulté comment c'est la licence après la première année??

Pour moi cest la L2 qui est l'année la plus dure et la L3 la plus facile

Pardon?? A l'époque ou y'avait que 2 fondas peut être mais là...

Bah ce fut notre cas ^^ (on a été la dernière promos avec deux fondas en L3)

Bon L2 ou L3 la plus dure au final je m'en fiche car il faudra bien passer par là! =) je me demandais, dans mon article en question là, faire une sous partie sur "faite avant ou après la naissance" ça le fait ou pas? parce qu'un coté, j'me sens pas de faire une sous partie sur "la reconnaissance n'établit la filiation qu'à l'égard de son auteur" j'ai l'impression de ne pas avoir beaucoup de choses à dire dessus, mais d'un autre côté, consacrer une sous partie sur les dispositions différentes quand à la reconnaissance anténatale et postnatale je sais pas si c'est bien non plus, ça fait peut être trop. =/

Aiuto :'( !

C'est pas évident de ne pas partir en disserte sur des commentaires d'articles quand même.

Essaye de davantage critiquer le texte. Notamment l'alinéa deux.
N'oublie pas non plus de mentionner les "conditions prévues à la section I du présent chapitre" carj e ne le retrouve pas à la lecture de ton plan.
Dans l'intro, parle de la réfomr, de son esprit.

C'est loin pour moi aussi donc je peux pas t'aider davantage.

C'est drôle j'ai exactement le même commentaire à faire pour dans 2 jours, et j'ai casi exactement le même plan au mots pret que "unepetitenetoile", tu as procédé en faisant une sous partie par alinéa je suppose, comme moi. c'est la méthode simple qu'une deuxième année m'a montré au début de l'année. Bien que n'étant pas doué pour le droit de la famille, ça à l'air pas mal. Ah oh fait, on est dans la même fac je croie dana...

J'ai simplement du mal à comprendre l'alinéa 2 : la filiation ne s'établit qu'à l'égard de son auteur........COOL pas grand chose à dire.

salut gibbs, en faite le plan c'est le mien, elle a juste cité ce que j'ai dit, et comme tu l'as compris, j'ai fait une sous partie par alinéa oui, qu'en penses tu alors ? je le trouve un peu compliqué, et comme toi je bute sur l'alinéa 2, j'ai peur de faire du hors sujet sur cette partie, j'espère que tu verras mon message, qu'on puisse un peu en parler, en effet, je pense que nous sommes dans la même fac puisque tu es du var et que tu as à faire ce commentaire pour lundi héhé, à bientot peut-être !!