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 Droit Propriete industrielle

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elizabeth.s
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MessageSujet: Droit Propriete industrielle   Ven 23 Avr - 22:59

Quelqu'un aurait il le plan de cours car je suis un peu perdu dans mes cours.

Merci
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VLF
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Sam 24 Avr - 9:18

Il n'y a pas vraiment de plan de cours à proprement parler, mais plutôt d'une structure générale.

Donc, dans un premier temps, on a étudié les droits d'occupation :
avec les droits voisins,
une intro au droit de la propriété industrielle,
la marque,
les droits liés à la marque,
l'exploitation des droits liés à la marque,
la contrefaçon des marques,
la marque communautaire,
les AOC,
et les noms de domaine.

Puis, dans un deuxième temps, on a vu les droits de création :
avec les dessins et modèles, et le droit des brevets.

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elizabeth.s
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Sam 24 Avr - 11:39

Mon cours ne fait que 30 pages c'est donc normal?
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VLF
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Sam 24 Avr - 11:45

À vu de nez, je dirais oui. Ce n'est pas un cour très dense.

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elizabeth.s
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Sam 24 Avr - 12:07

ok Thank You
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spica14
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Sam 17 Juil - 11:23

je souhaiterais savoir si quelqu'un pouvais me donner des exercices sur le droit de la propriété intellectuelle. MERCI
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VLF
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Sam 17 Juil - 12:03

Arrow spica14, merci de respecter les règles du forum, et donc d'aller te présenter avant tout autre chose…

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VLF
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Dim 18 Juil - 21:26

Qu'est-ce que tu entends par exercice ? (d'autant plus que tu indiques que tu es stagiaire, donc je voies pas bien)

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Pix
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MessageSujet: Re: Droit Propriete industrielle   Lun 19 Juil - 0:07

Surtout que je doute que le droit applicable en cote d'ivoire en matière de propriété intellectuelle soit le droit français donc je vois pas trop comment on pourrait t'aider...
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