Bonjour à tous et à toutes,


Je suis venu sur ce forum pour quémander votre aide. Forum qui m'a l'air d'être l'un des meilleurs pour trouver une réponse appropriée à mon problème

Je suis en (re) première année de droit et visant la mention, je souhaite acquérir un maximum de compétences.

Seulement voilà, je sèche sur une définition dans l'un de mes bouquins (Vocabulaire juridique de Gérard Cornu). J'ai donc recherché sur internet, en soit je pense que la définition d'arrêt de cassation n'est pas bien dur, ce que j'en ai retenu, c'est juste que c'est un arrêt de cassation (sérieusement ? =D).

Mais voilà, la définition dans ce bouquin a éveillé ma curiosité sur un point :

Citation:

Tout arrêt qui met à néant la décision attaquée, pour quelque cause que ce soit, avec ou sans renvoi devant un autre juge pour un nouvel examen (d'où la formule "casse et annule...").

Alors ma question est la suivante : Est-ce qu'il est possible qu'une cour de cassation casse et annule un arrêt sans pour autant le renvoyer devant une cour d'appel ?

Si non, je ne comprends pas la définition du bouquin.

De plus, ils ont l'air de dire que l'on parle d'arrêt de cassation uniquement lorsque la cour de cassation casse et annule l'arrêt. On ne parle pas d'arrêt de cassation lorsque la cour de cassation rejette le pourvoi ?

Merci à tous de votre lecture, et j'espère, de votre aide !

Présentation obligatoire dans la section appropriée (c'est surligné en jaune sur le forum tu peux pas loupr) avant de quémander tout aide.

Arrêt de cassation = la CDC casse l'arrêt rendu par une Cour d'appel et l'annule.

Arrêt de rejet= la CDC rejette le pourvoi (c'est à dire l'appel en cassation si tu préfères) du requérant (qu'on appelle aussi "le pourvoi") et affirme donc l'arrêt rendu par la Cour d'appel.

Si je ne me trompes pas il est possible que la Cour de cass ne renvoi pas devant une autre Cour d'appel oiu devant la même Cour d'appel "autrement formée" (ceux sont les termes) lorsqu'elles décident de réétudier l'affaire au fond.

Après pouir ce dernier point je demande avis aux spécialistes du droit privé.

Bien bien bien Dadafi… Maintenant que tu as eu réponses à ta question, tu vas pouvoir aller te présenter :/

Jme fais souvent piéger
Je répond sans regarder le nombre de messages.
Ma bonté me perdra

moi J'était pret à répondre mais pas de présentation c'est vraiment un scandale et j'ai pas voulu froisser VLF notre dieu à tous !