Bonjour tout le monde,

Bon, je ne demande en aucun cas la solution du cas pratique, bien entendu. Plus une question relative à l'organisation de ma réponse ( et oui, en L2 ).

Bref, en gros une nana, pour une publicité doit se faire tatouer ( indélébile ) pour tourner un court métrage ( vendant les mérites d'un produit ménager s'il vous plait ^^ ). La jeune femme, donc, si elle accepte le tatouage, va après le court métrage se faire 15 000€. Cependant, une clause ( ecrite en tout petit dans le contrat ) stipule qu'après le court métrage, la jeune femme devra se faire retirer son tatouage et donc greffer une autre peau pour que le tatoueur puisse récupérer " son oeuvre ". L'opération et la greffe aux frais du publicitaire bien évidemment.

La jeune femme ayant été éblouie par l'argent a donc signé ce contrat et reçoit, un an après avoir tourné le film, une mise en demeure lui disant qu'elle devait aller se faire enlever le tatouage à l'hopital.
Bien évidemment, elle vient nous consulter pour savoir si elle peut se soustraire à cette obligation ?

Je ne veux pas la réponse ! Je voudrais juste savoir comment vous l'organiseriez. Il faut parler de la cause et de l'objet bien évidemment. Mais, j'ai la réponse mais je ne sais ABSOLUMENT PAS comment organiser mon cas pratique .

Enfin, j'espère avoir été assez claire. Merci beaucoup pour vos futures réponses.

Je crois que ca devrait faire un truc un peu comme ca:

dans un contrat il y a un objet et une cause:

- objet: doit exister et être licite (attention il faut parler de la lésion et des clauses abusives)

- cause: doit exister et être licite.

Merci =)

après jsui pas sure mais je pense que c'est comme ca tu avais pensé à quoi comme manière de procédé?

Alooors. Premier élement. LA RIGUEUR. C'est le plus important dans un cas pratique.
Pour commencer, tu as qui en TD? Parce que l'an dernier, je me suis faites avoir... C'était un cas pratique sur la cause et l'objet donc à mes yeux, il ne fallait parler QUE de la cause et de l'objet... Sauf que ma chargée de TD m'a dit NON, qu'il fallait aussi parler des vices du consentement... Ce que je trouve personnellement illogique vu que dès lors que le contrat est entaché dès sa formation, nul besoin d'aller chercher du côté des vices. M'enfin...

Donc en gros ça donnerait ça:

Tu vérifies d'abord que les conditions du contrat définies par l'article 1108 sont remplies pour savoir si la convention est valide : « le consentement de la partie qui s’oblige, sa capacité à contracter, un objet certain qui forme la matière de l’engagement et une cause licite dans l’obligation. »

 Le consentement de la partie qui s’oblige
Syllogisme: règle de droit, en l'espèce, en conclusion.

 La capacité à contracter
Syllogisme: Règle de droit, en l'espèce, en conclusion.

 Un objet certain qui forme la matière de l’engagement
L'objet doit exister au moment de la conclusion du contrat, il doit être déterminé ou déterminable et être licite. Attention: Contrat synallagmatique!
Syllogisme: Règle de droit, en l'espèce, conclusion; pour chaque sous-condition:
- L’existence de l’objet
- La détermination de l’objet
- La licéité de l’objet (Certaines choses ne sont pas dans le commerce...)

 Une cause licite dans l’obligation
Syllogisme: Règle de droit, en l'espèce, conclusion.

y'en a qui s'y mettent tôt ! ^^

Yeah =)

J'ai Mme Hangoc en chargée de TD =) ! Merci Sarah. Ton commentaire de raclure sur Facebook est pardonné ( enfin presque )

avec mlle Hangoc je pense que c'est bon on peut traité simplement de la cause et de l'objet (elle a dit qu'il ne fallait mettre que ce qu'on nous demandait la semaine dernière à mon groupe)

elle est génialissime !!!!!

Mimiiiiiine

(Désolé...)

<3

Par pure curiosité, quelqu'un pourrait me donner la réponse ?