Bonjour,
Etant en première année, j'accumule déjà le travail. Je me retrouve à faire pour demain le plan détaillé de cette dissertation : le double degré de juridiction dans l'ordre judiciaire, en Introduction générale au droit.
J'avoue avoir du mal à cerner le sujet. Pour le plan je pense faire
I) le principe
II) les exceptions
De plus je ne sais pas quel élément historique mettre dans l'intro ainsi quel élément comparé va le mieux avec ce sujet!

Merci d'avance
( je sais que le délai est court :/)

Le problème c'est qu'il y a pas vraiment d'exception au double degré de juridiction lol ^^.

Après pour l'approche historique je te conseil ton cours d'histoire du droit, pourquoi pas les parlements de l'ancien régime ?

Commences par lire ton cours, note les passages intéressants. Puis cherche de quoi faire une intro dans ton cours d'histoire. Enfin, d'ici demain, prends de bonnes résolutions et essaie de trouver une organisation plus adaptée à ton rythme =)

ps : ne mets surtout pas que la Cour de cassation est le troisième degré de juridiction si tu veux éviter une note inférieure à 2.

Moi j'aurais mis inférieure à 0 Rémy ^^

Ok merci pour les conseils. Le problème c'est que mon cours d'histoire du droit vient tout juste de débuter donc il n'y a rien concernant le sujet :/ mais je vais rechercher sur l'ancien droit dans mes autres cours. Pour le plan c'est ma chargée de TD qui nous l'a soufflé donc bon peut être faut - il mettre l'histoire de la décision rendue en premier et dernier ressort?

Je t'aurai bien proposé ce schéma:

1- Principe

2- Portée et finalités

C'est un peu basique mais cela me paraît ouvrir un peu plus le sujet. Peut-être pourrais-tu te diriger vers une réflexion sur la place du double degré dans la jurisprudence....

Pour le côté historique je ne saurais que dire.

Pour le 1 développe sur le fonctionnement de ce principe, sa mise en application, ses concepts.

Pour le 2 pourquoi pas se diriger vers un commentaire sur les portées juridiques et sociales. Explorer ses différentes finalités...


Tout cela est un peu vague mais cela n'a pas la prétention d'être autre chose. C'est seulement destiné à stimuler ta réflexion en espérant déclencher associations d'idées et autres....

Courage!!! tiens nous au courant de tes choix, ton plan, et puis du résultat.

tchao.

Posons les bases :
Double degré de juridiction = capacité à faire appel devant un nouveau tribunal autrement composé.
Je sais pas si les L1 ont encore le cours des institutions judiciaires mais cela peut être utile également.

Sinon, en grand I tu peux mettre la procédure habituelle (ex: en civil, TI puis TGI) et en II les recours spécifiques comme le pourvoi en cassation, la QPC (si vous l'avez vu en droit constitutionnel) ou encore le recours devant la cour européenne (CEDH). C'est peut-être ça que votre chargée de TD a voulu vous dire.

Attention.


Le sujet étant "le double degré de juridiction dans l'ordre judiciaire" , consacré un II à la cour de cassation me paraît filer tout droit vers le hors sujet, tout comme parle du double degré de juridiction dans l'ordre administratif. Au mieux peux-tu le suggérer comme ouverture à la fin de ton commentaire.

A vrai dire je ne comptais pas parler de la cour de cassation ou très peu. Je dois me consacré à l'étude du premier et du deuxième degré de juridiction. Donc un problématique je pense mettre: quels sont les enjeux du principe du double degré de juridiction? ( je pense quelle est un peu trop bateau :/ )
et pour le plan :
I) Le double degré de juridiction : un principe
A- un mécanisme complexe
B- les limites de ce principe

II) Le dessein du double degré de juridiction (je me répète là ^^')
A- La portée
B- Les finalités


Même si je vois pas bien quoi mettre dans le II)
Merci de votre aide.

demande toi plutôt à quoi ça sert après avoir expliqué dans ton intro de quoi il s'agissait.
Sinon, ça fera un truc bateau et inintéressant je pense.

mais c'est dur.. t'as pas des pistes ?
je me suis inspirée de ce qu'on m'a dit avant!