Bonjour à tous ! J'ai une dissertation a faire sur la citation suivante:

"La jurisprudence n'est pas une source du droit civil, comme la loi ou même la coutume. Mais elle est une autorité, et une autorité considérable en droit civil".

J'ai pensé comme plan:

I. La jurisprudence non pas source du droit
A) Mais une autorité (par contre jvois pas vraiment quelle autorité...)
B) ou une source DE droit

II. La jurisprudence source du droit
A) Source diffuse
B) Source vive

Qu'en pensez vous ?

Je pense qu'il faudrait commencer par te présenter dans la section présentation des membres avant de recevoir une quelconque aide!

Ok ok j'y file ! J'ai pas pensé à le faire désolé !

Merci pour ta présentation.

Je pense que tu ne vas pas dans la bonne direction pour ton devoir.
Quelle était ta problématique?

Si l'on étudie ton sujet, qui est un sujet classique:
Dans un premier temps, ils opposent la jurisprudence à la loi et la coutume qui sont de véritables sources du droit reconnues.
Dans un second temps, on te dit que la jurisprudence est une autorité du droit en général et d'autant plus considérable en droit civil.

En gros, on oppose clairement source à autorité, c'est là tout le thème de ta dissertation.

Il faut entendre par là autorité au sens où elle a une très fort pouvoir d'influence sur la loi, où elle agit pour combler les lacunes de la loi ou pour éviter qu'il n'y ait déni de justice lorsque la loi n'est pas claire.

Ca n'est pas une source officiellement reconnue au même titre que la loi et la coutume puisqu'elle ne figure pas dans la Constitution, à l'inverse de ces dernières qui sont des sources du droit affirmées. Mais c'est une source du droit que l'on pourrait qualifier d'informelle : en ce sens, c'est davantage une autorité.

Tu peux parler de Montesquieu et de Robespierre selon lesquels pour l'un, la jurisprudence dans un pays de droit, c'est la loi et pour l'autre, le juge n'est que la bouche de la loi. Ils ne la distinguent pas de la loi, ce qui est probablement discutable puisque la jurisprudence peut aller au delà de la loi, tu auras maintes fois l'occasion de t'en apercevoir dans ton cursus.

Je te joins mon TD de civil sur la jurisprudence, tu devrais y trouver tous les éléments nécessaires pour ta dissertation y compris ce à quoi je me suis référé plus haut.


TD sur la jurisprudence en droit civil

Merci beaucoup pour cette réponse, c'est beaucoup plus clair maintenant et je pense que ca va bien m'aider !
Par contre, je n'ai pas encore dégagé de problématique de la citation mais je pense que ce sera plus facile maintenant!

A bientôt

Je pense l'avoir déjà fait l'année dernière, si je la retrouve, je te l'envoie

Je t'en prie Jay.

Salomon... Je ne pense pas que ce soit la meilleure idée que tu puisses avoir. Ça n'aide pas un étudiant d'avoir un devoir tout fait, pré-mâché... Comment tu fais pour avoir un bon juriste s'il ne se frotte pas à la matière de lui-même? L'intérêt est nul, autant que la gloire à en tirer...
Il a tous les éléments en main, à lui de faire fonctionner son esprit critique!