Bonsoir à tous, je viens solliciter votre aide concernant un petit sujet d'entrainement (dans les mêmes conditions) en histoire du droit que je m'impose en vu des galops qui arrivent d'ici peu

Sujet : Le pouvoir législatif du 17 juin 1789 au 9 thermidor an II


Peut on dire qu’un régime basé sur un pouvoir législatif excessif conduit à la perte de celui-ci ?


I.- Le pouvoir législatif entre les mains d’un organe unique : l’assemblée nationale (1789-1793)

A.- Un pouvoir puissant
→ Contrôle le budget de l’état, domaine militaire
→ Toute puissance législative : projet, adopte les lois
B.- Un pouvoir incontrôlable
→ Pas de pouvoir contre balancier, le pouvoir exécutif représenté par le roi (avant que le législatif ne mette en place un gouvernement exécutif provisoire) qui n’a qu’un droit de véto tous les 4 ans. Le roi l’utilisera, ce qui amènera au début de sa chute.
-> "Fusion" pouvoir exécutif + législatif dans un organe unique : l'assemblée législative

II.- L’assemblée législative (donc le pouvoir législatif + exécutif) entre les mains d’un tyran : Robespierre (1793-1794)

A.- La mise en place d’un gouvernement répressif et arbitraire
→ Le gouvernement révolutionnaire : La grande terreur institué par l’assemblée législative
→ les institutions mises en place pour cela : le tribunal révolutionnaire – comité sureté général

B.- Conduisant à la dictature d’un homme
→ Le comité de salut public
→ Conduisant à la chute de ce régime et au début d’une nouvelle période : le directoire : éviter un pouvoir légicentriste absolutaire pour éviter une dérive vers la dictature d’un homme


Voila voila !

qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance !

se n'est surement pas la réponse la plus constructive que tu attendais ! et n'étant pas une historienne du droit accomplie

mais sa me semble pas mal du tout ! une bonne problématique , un plan qui y répond , un sujet un brin polémique

seul petit bémol : pense a tempérer tes propro certe robespierre n'éait pas mere thérésa mais il faut garder un minimum de recul je pense , le correcteur n'appréciera pas forcément

Surtout que dans son cours, Desrayaud reste très réservé sur le sujet, ne va pas trop vite en besogne.

Rémy t'es mignon, mais là où il habite il n'y a pas Desrayaud, à moins qu'il enseigne aussi à Strasbourg

En effet ^^ pas de Desrayaud chez nous, on a le doyen Mr Pougon qui nous fait bien subir niveau quantité de cours à ingurgiter (11 pages d'ordi en moyenne en 3 heures :/), on fait la période Révolution jusqu'à la Vème république dur dur !

Ceci étant dit déjà merci pour vos réponses, ensuite c'est vrai que l'utilisation de "tyran" est un peu forte, il faudra que je fasse un peu plus attention à l'avenir .

oups ....... j'avais pas vu la localisation ^^ erreur excusable non ? Lol

sachant que tu es un membre actif du forum , qui connait ses regles et son fonctionnement ... je dirais erreur inexcusable ...

Pan dans le bec !

Bon, en même temps, l'erreur est humaine ^^

Ca m'a l'air pas mal comme sujet dis moi =). Hâte de pouvoir commencer Et j'aime bien ton plan sinon.

^^ :
"Attendu que le fait d'être un membre actif et de connaître son fonctionnement ne nécessite pas de connaître de la géolocalisation de chacun de ses membres;
que pour pouvoir être actif il est nécessaire de poster un grand nombre de messages;
qu'il appert par conséquent que face à la multitude d'informations traitées l'erreur humaine semble possible, que cette erreur ne saurait condamner quiconque n'ayant causé un important préjudice à autrui.

Qu'en l'espèce, aucun préjudice conséquent d'aucune sorte n'a été mis en avant par le jugement prononcé;
Qu'en définissant comme inexcusable une telle erreur sans avoir auparavant recherché si un préjudice moral avait pu être commis, le jugement antérieur a méconnu le principe susvisé et privé sa décision de base légale.

PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE."

Et bien, si tu n'as pas 14 au moins à ton commentaire avec ça ... ^^

J'adhère à l'humour des petits L2 cette année!

On est juriste ou on ne l'est pas comme le dirait un célèbre philosophe bridé.