Bonjours,
Je suis entrains de commencées mes révision en droit pénal. Mais le chapitre sur la rétroactivité de la loi pénal j'ai beaucoup de mal a comprendre. Est-ce que quel qu'un pourrais résumer les grande étapes de ce principe. De plus je ne comprend absolument pas le principe lorsque on est face a une loi complexe( disposition plus douce mais aussi avec des disposition plus severe.)
Merci d'avance pour l'aide apporter.

Rétroactivité de la loi pénale :

Lois pénales de fond:
- Loi pénale plus sévère : aggrave la peine, créée une incrimination nouvelle (nouveau crime/délit), créée des circonstances aggravantes, N'EST PAS RETROACTIVE.
- Loi pénale plus douce (peine passe de 10 à 8 ans) : considérée comme favorable au délinquant, applicable à l'instance en cours => rétroactivité in mitius => RETROACTIVE.

Lois pénal de forme (procédure) :
Applicabilité immédiate : n'est donc pas rétroactive mais s'applique en principe aux instances en cours.

merci pour le principe.
Mais dans le cas des lois dite complexe?
L'hypothése où la lois est divisible et quand la loi ne l'est pas...?
Je bloque sur ce point la.

Je répondrai : "ça dépend" (et non ça ne dépasse pas).
Plus sérieusement, tout va dépendre de la loi concernée.
Prenons plusieurs exemples :
Une loi vient créer une circonstance aggravante et réduire le quantum de la peine pour ceux qui ne sont pas concernés par cette circonstance, plus douce ou plus sévère ? Celui qui sera concerné par la réduction de la peine verra la loi lui être appliquée et celui qui risque d'être pénalisé par la circonstance aggravante restera sous l'empire de la loi ancienne.
Parfois, dans ce type de cas, on ne peut diviser la circonstance du reste.

Autre exemple : une loi vient disposer que voler est "mal" mais que voler en plus de frapper est "encore plus mal" et que cela double la peine (je sais l'exemple est bidon). Peut on appliquer la deuxième partie de cette loi en écartant la première partie ? Normalement non puisqu'elle découle obligatoirement de la première partie et que l'une va de paire avec l'autre.

Certaines lois sont indivisibles (on ne peut procéder à un découpage) et on ne peut pas l'appliquer morceau par morceau.
D'autres lois sont divisibles : une partie va concernée les majeurs protégés et l'autre les mineurs, on pourrait la découper.

Le plus simple est de rechercher "l'esprit de la loi" (à ne pas confondre avec Montesquieu). Qu'est-ce que le législateur a cherché à faire ? Punir d'avantage, assouplir pour certaines personnes, clarifier une incrimination ? Puis de voir si le fait de découper la loi/texte/décret suit cet esprit du départ ou non.

J'espère avoir été assez clair mais il est vrai que des exemples concrets aideraient d'avantage donc n'hésites pas à poser des questions si dans tes révisions tu rencontres des difficultés sur ce point là.

Merci beaucoup je comprend d'avantage et surtout avec des exemples bidons que je vais retenir facilement.
lorsqu'une lois est indivisible on regarde ce qu'a voulut mettre le législteur dedans...donc c'est une apréciation in concreto..? mais dans mon cour le professeur nous a dit que les juges ne fesait pas d'appréciation in concreto sinon on reviendrais a l'arbitraire. Mais on peut pas fair non plus une appréciation in abstracto vu qu'on doit regarder la lettre du législateur...? De plus c'est lois sont rétroactive ou non? Désolé mais sa reste flou pour ce type de loi indivisible.
Merci pour l'aide apporter

d'accord merci beaucoup pour l'aide apporter