Bonjour à tous!
Voilà j'ai une dissertation en droit constitutionnel à faire pour mercredi et je suis totalement perdu d'habitude j'arrive à apercevoir un plan mais la c'est le vide total! SVP guidez moiiiii :p

Le sujet est : Le régime politique dans la constitution de 1791

On l'a vu il n'y a pas longtemps x)!

La Constitution du 3 septembre 1791 est une Monarchie Constitutionnelle. Elle transmet la Souveraineté du Roi à la Nation (Titre III article 1).

=> http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/la-constitution/les-constitutions-de-la-france/constitution-de-1791.5082.html
Cherche à partir de la Partie III, Chapitre I (les 5 premiers articles), II (sections I et IV) III et IV (4 premiers articles et la section I).

Les bases:

-Le Roi exerce le pouvoir exécutif, doit jurer fidélité à la Constitution + sanction royale [=> droit de véto] + irresponsable + peut s'entourer de ministres (etc etc, à toi de développer avec le cours).

-Le Corps Législatif possède le pouvoir législatif (chambre unique) avec des membres élus par le peuple (au suffrage censitaire) + initiative des lois + indissolubilité par le Roi (etc etc, à toi de développer avec le cours).

P.S: C'est pas une idée de plan, c'est juste des idées (assez importantes à mes yeux) qui peuvent t'aider à trouver un plan. A toi de taffer !
P.P.S: Je peux dire des conneries, ça sera sympa qu'on me (et lui) dise si c'est le cas xD.

Ok merci c'est gentil!

Je cherche, je cherche mais j'ai pas beaucoup de cours en ce qui concerne ce sujet vu que cette constitution n'a duré que un an idée de plan j'ai rien d'autre mis à part un plan bateau du genre première partie pouvoir exécutif, deuxième partie pourvoir législatif..