une conclusion être en couple et vouloir se marier c'est mal!!!!

Pas forcément, j'sais trop quels sont les avantages, mais il doit bien y avoir autre chose que le symbole que ça représente (et bien sur sans compter la nationalité) x).

Heu bien surtout les avantages fiscaux quoi, on paye bcp moins d'impots !


Merci Touch, j'vais editer mon cours de ce pas

oui aymeline vaut mieux être marié que pacsé ou pire concubin.
fiscalement c'est mieux.
surtout si comme moi on est marié avec une vieille femme très très riche.

Mon chargé de TD m'a annoncé qu'elle garde bien le collier, il n'est pas considéré comme bijou de famille car il n'a pas de grande valeur est n'est pas un tradition familiale, il n'appartenait qu'à l'arrière grand mère, c'est juste une valeur sentimentale.

Et grâce à vous j'ai mis qu'elle le donnait alors qu'au début je pensais le contraire merci les gars... lol

Dans ce cas à partir de quel moment le bijou est considéré comme "bijou de famille".. ??
Il faut que celui-ci relève de la tradition familiale d'une part. D’autre part, il faut que le bijou en question soit d’une grande valeur. Les deux conditions ne sont pas cumulatives mais facultatives..


Mise à part le mot 'sentimental' dans l'énoncé tout porte à croire que c'en est un. (Surtout que les trois cadeaux de l'énoncé sont là normalement pour traiter les 3cas: cadeau d'usage, cadeau de famille, et cas spécifique de la bague ..)

Au lieu d'affirmer dans ta rédaction t'aurais du alors nuancer, le seul échappatoire dans ce cas..

si le bijou, parce qu'il appartenait à la grand-mère est un bijou de famille, elle doit rendre
si le bijou bien qu'ayant appartenu à la grand mère, n'a qu'une valeur sentimentale et en plus faible valeur, elle le garde comme un cadeau d'usage. A l’appréciation des juges du fond..

Puisqu'on peut pas décider je ne vois pas comment faire autrement :/

Oui c'est vrai mais ce chargé me contredit à chaque fois que je dis quelque chose donc ça me laisse croire qu'il a fait exprès sans vouloir faire la "victime" parce qu'il a dit que lorsque j'ai énoncé les faits pertinents, il m'a dit que c'était trop long alors que ça faisait a peine 3 lignes... Bref je n'ai rien de bon avec lui.

La prochaine fois j'énoncerais toutes les possibilités comme ça il sera content :p

Néanmoins dans la conclusion d'un cas pratique on est obligés de trancher non ?

Il me semblait qu'on ne devait surtout pas mettre que ct à l'appréciation des juges du fond et qu'on devait à tout prix choisir en expliquant..

pas forcément, quand il s'agit d'une question qui n'a pas vraiment de réponse dans la jurisprudence (question encore sous débat, etc....), tu peux t'appuyer de diverses jurisprudences qui décident pour un même cas, deux choses différentes, pour dire que cela dépend de l'appréciation des juges du fond.

Cependant je précise que généralement les questions vues en L1 en cas pratique ont toujours une réponse claire..... les cas ou il est possible de mettre que cela dépend des juges du fond je ne l'ai vu que dans des cas pratique de niveau master 1.....

Donc en effet cela ne m'étonne guère que tes chargés de TD t'ont affirmé qu'il fallait systématiquement trancher.

Néanmoins, il me semble que dans un cas pratique tu n'as pas de conclusion à faire.....
===>Fait/problème de droit/ principe + jurisprudence/ exception + jurisprudence/ en l'espèce.
tu peux faire une conclusion mais cela n'est pas obligatoire. Même chose pour une dissertation.

D'autre part, j'ai lu attentivement votre cas pratique et vos questions à propos de la bague de fiançailles.... alalallala fameuse bague de fiançailles qui nous a posé problème à tous et qui nous a bien pourri notre cas pratique!!!!! dans votre énoncé, il y a juste préciser que le mari offre une bague de fiançailles à sa fiancée... rien d'autre.
le seul conseil que je peux vous donner c'est de bien lire l'énoncé et de ne pas supposer d'autre chose que ce qu'il y a écrit dans l'énoncé.... avec des ''si'' on refait le monde, et avec des ''si'' on refait tout un cas pratique.
alors votre cas sur la bague est simple ici... le mari lui a offert.... ne vous demandez pas comment (l'a t-il volé? acheté? vient de la famille?)...ici on s'en fou clairement. Allez à l'essentiel, ne vous perdez pas. En L1 j'avais l'habitude de voir toutes les possibilités, et cela ne me menait à rien. Faut allez à l'essentiel et lire vraiment ce que l'énoncé dit.
vous devez par contre vous attardez un peu plus sur le collier qui a une valeur sentimentale uniquement
Commencer donc par définir la nature des 3 objets (très important!!!) avant d'en préciser leurs rôles respectifs dans la distribution des dommages et intérêts. Vous pouvez pour cela, diviser en 3 questions de droit concernant: la bague, le collier et la montre.