Bonjour à tous !

Je suis en vacances pendant toute la semaine à venir mais cela n'empêche en aucun cas que je dois travailler toute cette semaine pour continuer à entretenir ma pensée juridique.

Venons en au fait. J'ai un cas pratique de droit civil où une personne loue un chalet dans les Alpes pour la nouvelle année. Seulement, lorsque cette personne (et ses amis qui fêtent avec lui la nouvelle année) arrivent sur place, ils se rendent compte qu'une star du football occupe les lieux et qui n'entend pas quitter les lieux ! Le petit monde se voit alors obligé de coucher en auberge de jeunesse à quelques kilomètres de la station de ski où se situait le chalet. Le locataire souhaite savoir s'il peut obtenir réparation du préjudice subi auprès du loueur du chalet.

A 1ère vue, je dirais que cette responsabilité est contractuelle puisque le chalet loué est l'objet d'une convention et comme l'exécution du contrat n'est pas respectée... Cependant, je suis, en cours, en train d'étudier la responsabilité délictuelle (celle inhérente au non respect du contrat s'est faite au 1er semestre) ce qui me fait dire que ça doit forcément être une responsabilité des choses...

Qu'en pensez-vous?

Merci d'avance !

A la base on a un contrat de location qui laisse supposer que l'immeuble sera disponible pour les dates retenus par le locataire. Cette obligation de laisser l'immeuble disponible est de nature contractuelle puisqu'elle découle du contrat de location, il s'agit donc d'une responsabilité contractuelle à mon avis (je peux me tromper, mais à première vue je pencherai en ce sens).

Les deux. L'enflure de footballeur cause également un préjudice, pour le prouver il s'agit d'opposer le contrat de bail aux tiers.

La piste de la responsabilité du fait des choses est intéressante mais y'a t-il un préjudice causé par le fait de la chose (du chalet) ? Quand bien même, le footballeur en a t-il la garde ?