bonsoir,

j'ai encore une question lol mhh... voilà en faite : le détenteur précaire c'est celui qui possède le corpus mais pas l'animus donc la présence seul corpus crée une détention à titre précaire or d'après l'article 2256 , le législateur considère que toute personne ayant le corpus est présumée être le possesseur de la chose et non simple détenteur à titre précaire ??????

donc voilà je comprend plus là je fais quoi ??? lol j'ai deux choses qui se contredise mais qui dit VRAI???? =D

et MERKI davance

je voudrais vous posez également une seconde question, peut-on considérer un voleur comme un possesseur car en effet il possède le corpus et l'animus (je pense). MERKI de m'éclairer par la lumière de vos connaissances lol !!

Je vois pas en quoi c'est incompatible. Le détenteur précaire, c'est celui qui possède le bien sans se comporter comme propriétaire, donc il ne risque pas à terme de revendiquer la qualité de propriétaire pour faire jouer l'usucapion. Par contre, on est présumé posséder pour soi, ce qui signifie que la détention précaire doit se prouver.
En clair, si on veut contester l'usucapion, il faut prouver qu'il s'agissait d'une détention précaire, mais par contre, il n'y a rien à prouver si on revendique l'usucapion, puisqu'on est présumé posséder pour soi.

Un voleur est possesseur de mauvaise foi, donc soumis à une prescription acquisitive de 30 ans.