Bonjour,

J'ai un problème pour résoudre mon pratique en Droit de la famille, voici les faits:

Vivant ensemble quelques semaines avant leur rupture, Alexandre et Sarah vivaient dans une maison. Ils ont rompu à cause d'une forte dispute (Sarah a annoncée que son histoire avec Alexandre était terminée et qu'il devait faire ses valises). Ainsi, Alexandre a subi un préjudice du fait du choc et souhaite bien se battre.

En effet, il avait remboursé une bonne partie des prêts immobiliers: un crédit immobilier contracté par Sarah pour avoir la maison et un emprunt contracté encore par elle pour financer des travaux de rénovation.

QUESTION: Alexandre souhaite récupérer son argent ou au moins une partie de cet argent ?

Résolution, j'ai fait:

I) EXISTENCE DU CONCUBINAGE
= ART 515- 8 CC , OUI car ils ont vecus ensemble - vie commune....

II) DOMMAGES INTERETS
=> ART 1382 CC, responsabilité civile délictuelle du fait de la rupture brutale, de la manière de rompre de Sarah envers Alexandre

III) ASPECTS PATRIMONIAUX ET PECUNIAIRES
=> pas de solidarité, de contribution aux charges du ménage mais il peut percevoir de l'argent par le principe de l'enrichissement sans cause
Y'a-t-il autre chose possible? je suis assez bloqué et peu sûr.

Pouvez-vous m'aider ?

tu pourrais ajouter que le concubinage n'engage à rien. donc sarah peut jetter alexandre. bien évidement avec l'art et la manière. s'il se retrouve à la rue le dommage est évident.

est-on dans le cas d'un concubiange cela est à nuancer car s'ils vivent effectivement ensemble communauté de toit + lit et de lit il faut néanmoins une certaine durée pourqu'il soit effectivement reconnu ( genre les deux ans pour bénéficier de la pma) meme si je l'accorde aucune durée minimale n'est exigée ailleurs.

Par ailleurs l'enrichissement sans cause doit pouvoir se prouver si alexandre a investi dans la maison il doit s'etre appauvri et n'avoir bénéficier en rien des travaux.

ma résolution est-elle bonne?
Que faire par rapport aux remboursements des prêts immobiliers?