Bonjour, je suis Ligiwhola, et j'aurai un petit problème que je n'arrive pas à régler, j'espère que vous pourrez m'aider.

Alors voila, il se trouve qu'en TD d'introduction générale au droit, j'ai l'introduction et le plan détaillé d'un commentaire d'arrêt à remettre à mon chargé de TD.
Le problème de ne situe pas au niveau de l'introduction, il nous en a bien détaillé sa composition.

La ou le bât blesse, c'est au niveau du plan détaillé. mis à part qu'il faut faire deux grandes parties (I et II) et dans celles-ci, des sous-parties (A et B), il ne nous a pas fournit d'information quant à sa conception.

Ma question est donc de savoir comment vous construiriez le plan d'un commentaire, sachant que mon sujet est 'la décision n°06-16.498 de la première chambre civile de la Cour de cassation, en date du 6 février 2008'. Autrement dit, mon sujet traite de l'établissement d'un acte d'enfant sans vie.

Ainsi, ce que je voudrais réellement savoir, c'est comment construire un plan pour un commentaire d'arrêt.

--Je tiens à préciser que si je vous ai fait part de mon sujet, ce n'est pas pour que vous me fassiez le plan, c'est seulement que sa peut peut-être vous aidez à me répondre que de savoir le sujet --


Voila, merci de vos réponses (tant attendues)

Lorsque je fais un commentaire d'arrêt, je résonne de la façon suivante :

- Pour la problématique

Je confronte le pourvoi avec l'attendu de la cour de cassation, ca m'aide dans les 3/4 du temps...

- Pour le plan

Je me suis fais un plan "bateau" que j'applique à chaque arrêt, quand il marche bien sur ^^

I/ ...
A/ Pourvoi si arrêt de rejet et cour d'appel si arrêt de cassation
B/ Attendu de la cour de cassation

II/ ...
A/ Attendu de la cour de cassation
B/ Portée, critique, avancée future, contexte,... de l'arrêt

Bien sur, ces titres ne doivent pas figurer sur les copies de cette manière mais de façon retravaillé !

Par exemple, si le pourvoi rappelle le principe de non rétroactiivté de la loi et que la cour de cassation dégage une nouvelle exception dans l'arrêt, cela donne

I/ ...
A/ Le principe de non rétroactivité de la loi
B/ Une nouvelle exception au principe de non rétroactivité de la loi

Pour ce qui est du I/ et du II/ je choisi leur titre à la fin en fonction des A/ et B/ et de leur contenu...

En espérant t'avoir aidé
Bon courage

merci, je vais essayer ton principe, j'espère que sa va vraiment m'aider

Le plan est censé illustrer le raisonnement des juges de la Cour de cassation. Ne fait pas de partie sur la décision de la Cour d'appel. C'est un HS assuré. De même je trouve vraiment moyen un II. B) uniquement sur la critique. L'intérêt du commentaire d'arrêt est la critique de la décision (critique positive ou négative).

Il faut que tu arrives à dégager deux ou quatre étapes dans le raisonnement des juges de la Cour de cassation. A chaque étape tu critiques juridiquement, économiquement et socialement l'idée développée.

d'accord, merci de vos conseil, je vais tacher de faire le tri, et de mettre en application vos deux théories, ainsi, je verais bien laquelle semble la plus logique

A la faculté Paul-Cézanne Aix-Marseille III, le plan d'un commentaire d'arrêt se construit de la manière suivante:

I, A, a et b ; B, a et b ;
II, et ainsi de suite.

ça te fait beaucoup de sous-parties (8 petits a et b!) mais ça t'aidera à synthétiser ta production et à rester, je l'éspère, bien dans le sujet.
également, n'oublie pas de faire des intros à chaque début de partie qui présentes les sous parties qui suivent. (Intros au début des I et II, et au début des A et B).


Bon courage




Moi c'est la constit'... s'il y en a qui sont chaud, je ne cracherai pas sur de l'aide ^^ (sujet posté).

qui présentent*