Bonjour, et oui, encore un message de moi (haha, girls POWA).
Cette foi-ci ma question a attrait au droit constitutionnel.
Je voudrais tout d'abord savoir qui a dirigé la convention pendant la phase thermidoriene - soit quel était le parti majoritaire (de juillet 1794 à octobre 1795).
Ensuite, j'ai noté au cours d'une séance de TD que l'exécutif était bicéphal sous la restauration, et dans un tableau, j'ai marqué que l'exécutif était uniquement composée du roi. Pourtant, un ami m'a dit qu'il y avait également "l'assemblée du peuple, donc ça fait deux têtes"...
Toujours par rapport à la restauration, appartient-elle au premier empire ? Ou l'établissement de chartes implique-t-il que l'on change de... "système" donc de "régime" (je n'arrive pas trop à formuler ma question, donc j'espère que vous comprendrez). Si c'est le cas, pourquoi les restaurations n'ont-elles pas état le deuxième et le troisième empire ? Surtout que pour la monarchie de 1814, la domination de l'exécutif était manifeste.
A partir de là, sachant que la république est parfois allé de pair avec la notion de monarchie... Qu'est-ce qu'une république ? Pourquoi la France ujourd'hui est-elle une république démocratique ? (ou si je reformule : qu'est-ce qui différencie république de démocratie ?)
J'ai également vu en TD que les décrets lois ont été mis en place dans la troisième république en 1924. Pourtant, j'ai aussi noté que il y en avait eu entre 1914 et 1918... J'ai bien pris mes notes où j'ai foiré quelque part ?
Enfin il y a un endroit dans mon bêtisier où j'ai eu quelques soucis :
"M. Fabius démissionna deux ans plus tard [on raconte lorsqu'il a été nommé premier ministre sous Mitterrand soit en 1984] suite à une vague de manifestations suscitées par son projet de fusion des écoles publiques et privées. Sa déission provoque la dissolution de l'assemblée nationale, et des élections anticipées furent alors organisées en 1992."
Je sais qu'en 1993 il y a eu une cohabitation mais n'aynt pas pour cause la dissolution de l'assemblée nationale (c'était la date prévue). Mais pourquoi il a démissionné ou été contraint...
Voilà, je crois que c'est déjà pas mal. C'est chouette le droit.
Merci au gentil membre qui voudra bien répondre à mes interrogations existentielles.