Bonsoir! Je suis perdue depuis cet après midi sur le sujet d'une dissertation d’éléments d'introduction en droit.
Le sujet étant : "Les revirements de jurisprudence et l'exigence de prévisibilité" Je n'ai pas grand chose comme idée et ni le cours, ni les livres, ni internet ne peut m'aider à trouver quelques petites idées pour cette dissertation, habituellement je me débrouille toujours pour trouver quelques petites idées mais là je sèche complètement. S'il vous plaît si vous trouvez quelques petites idées de départ sur ce sujet aidez moi.
Merci d'avance.

Eh bien, si j'étais toi, je commencerai par définir les termes les plus pertinents.

Jurisprudence --> Ensemble des solutions rendues pour une espèce, un cas, un problème juridique. Le juge français peut rendre une décision conforme aux décisions précédentes, ou bien effectuer un "revirement de jurisprudence". A ne pas confondre avec la règle du précédent anglaise, qui a beaucoup plus de force.

Exigence de prévisibilité --> Le justiciable a toute les raisons de craindre la décision que va rendre le tribunal... A partir de là, on cherche à prévoir la décision qui va être rendue... Donc, on peut se dire que le justiciable cherche à prévoir, il recherche la sécurité juridique.



Ces deux termes sont dans un rapport étroit. Voici ce qui pourrait être ta problématique: "En quoi est-ce que la sécurité juridique pour le justiciable est t-elle difficilement conciliable avec la liberté du juge français d'effectuer un revirement de jurisprudence?"

Bon, là, la réponse est dans la question. Mais ça a quand même largement de quoi te faire écrire, je pense
N'hésites pas si tu as besoin de plus d'aide,

Bon courage