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 petite question secondaire

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AuteurMessage
Sténé
Centurion
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MessageSujet: petite question secondaire   Lun 7 Nov - 17:01

Bonjour, j'ai une petite question de vocabulaire.

En recherchant la définition de diffamation, j'ai trouvé "toute allégation ou imputation [...]"

Mais... quelle est la différence entre allégation et imputation ?

Merci !
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Bambou449
Immunis
Immunis


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Études: Droit L1
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MessageSujet: Re: petite question secondaire   Lun 7 Nov - 19:42

Ben tu ouvres le petit Robert non?
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Sun
Tribun
Tribun


Masculin
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Études: L3 Droit PXII
Nombre de messages: 645


MessageSujet: Re: petite question secondaire   Lun 7 Nov - 20:41

Bambou449 a écrit:
Ben tu ouvres le petit Robert non?

Si tu ne veux pas aider garde ce genre de commentaires inutiles pour toi.



La différence est très fine, ils sont quasi-synonymes dans les faits mais je tente!
Sur la diffamation « l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé »


Imputer c'est affirmer de quelqu'un qu'il a fait quelque chose digne de blâme => touche à la considération.
Alléguer c'est annoncer sur la foi d'autrui, ou laisser à l'affirmation l'ombre du doute car sans preuve au moment des dires => touche à l'honneur.

Tout ce qui touche à la réputation touche à l'honneur et on peut sans blesser l'honneur porter atteinte à la considération d'où la subtilité :/

En gros la nuance se voit dans les cas où les faits déclarés touchent soit atteinte à l'honneur sans toucher à la considération, ou touchant la considération en laissant l'honneur intact.
Par exemple: on dit d'un marchand qu'il est en déficit, qu'il gère mal son commerce etc.. il s’agit de faits portant atteinte à la considération dont il jouit donc d'imputations, car laissant intact son honneur.

A mon avis dans la majorité des cas ça touche à la fois l'honneur et la considération si bien qu'on ne s'embête pas à faire la distinction (d'autant plus que le même régime est appliqué pour les deux) et ce qui expliquerait le manque de source sur le net entre les deux notions!


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Sténé
Centurion
Centurion


Féminin
Age: 22
Études: L1 droit
Nombre de messages: 472


MessageSujet: Re: petite question secondaire   Mar 8 Nov - 10:39

Si j'ai bien compris quand tu imputes c'est que tu as des preuves sur un fait, et quand tu allègues, c'est que tu crois qu'il l'a fait mais tu n'as pas de preuves concrètes ?
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petite question secondaire

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