Bjr ... en fait j'ai un cours qui se contredit ... j'ai loupé el cours et j'ai récupéré deux cours de deux personnes différentes qui se contredisent ..


un commerçant qui est dans un centre commercial sous une enseigne ( yves rocher ) la clientèle appartient elle à la marque ( enseigne ) le centre commercial ? ou l'exploitant de cette enseigne ( franchise ) ce doit etre pareil pour une concession automobile ..

En droit Français, sauf exceptions légales il n’y a pas de clientèle commune ça veut dire qu’il n’y a que des clientèles propres ou personnelles.


une idée ?

merci d'avance

Merci PIX .. le problème est que j'ai trouvé des réponses contradictoire .. exemple la buvette ou le magasin de gadget sur un hippodrome n'a pas de FDC de l'autre c'est ambiguë si tu as une boutique avec une enseigne ( yves rocher - saint algue ) dans le centre commerciale de Créteil soleil ..

ci dessous je te colle ce que m'ont filé mes camardes ... j'ai l'habitude avec eux a la confusion mais la c'est el summum ahahhaha 'jai fait un nettoyage deja mai sca reste zarbi !!

Citation:

Il faut une clientèle personnelle au titulaire du FDC. le problème des clientèles dérivées. (Travail d’autrui) il s’agit des clientèles qui appartiennent à autrui. Personne exerçant une activité commerciale dans le périmètre d’une autre entreprise qui a elle-même ses propres clients. Exemple : tenancier de buffet, restaurant dans une gare, hippodrome, aéroport … Les tribunaux refusent de reconnaitre une clientèle personnelle autonome, voir ainsi un arrêt d’assemblée plénière 24 avril 1970. Les buffets-buvettes situé sur un champ de courses et concédés par une société de courses hippiques ne donnent pas à son tenancier une clientèle personnelle distinct de la société de courses, en effet le public qui fréquente la buvette se rend avant tout aux courses… La doctrine est divisée et certains auteurs estiment que l’inexistence d’une clientèle propre ne résulte pas seulement de ce que la superficie de l’établissement est incluse dans l’enceinte d’un autre établissement plus vaste, Exemple : le train Bleu (gare de Lyon), le Jules Vernes (Tour Eiffel) … Les commerçants intégrés dans un espace géographique comme un centre commercial ou aussi des commerçants intégrés dans un réseau moderne de distribution EX : Réseaux de concessions automobiles (Peugeot, Citroën) ou dans un réseau de franchise comme Yves Rocher. Ces commerçants ont-ils une clientèle propre ou une clientèle commune (celle du centre commercial lorsque le commerçant est intégré dans ce cadre géographique). La jurisprudence estime que chaque commerçants a une clientèle qui lui est personnelle, une clientèle qui n’est pas attachée à la marque du concédant. La conséquence puisque c’est sa clientèle il ne bénéficie pas d’une indemnité de clientèle en cas de non renouvellement de son contrat de franchise à durée déterminée ou en cas de rupture unilatérale de son contrat à durée indéterminée (une seule des parties qui décident de mettre fin au contrat). En droit Français, sauf exceptions légales il n’y a pas de clientèle commune veut dire qu’il n’y a que des clientèles propres ou personnelles.

ce que je trouve flou c'est la fin que j'ai mis en italique !! !!!

Hello, je me propose de t'éclaircir sur la notion de clientèle.
En réalité, la jurisprudence est assez floue sur le fait que les franchises aient ou non une clientèle propre.

Première étape : Comprendre l'intérêt de cette distinction clientèle / achalandage

Je t'explique la partie en italique. Avoir une clientèle propre et autonome est extrêmement important. En effet un arrêt de 1837 explique que la clientèle "est l’élément le plus essentiel du fonds de commerce".
Lorsque l'on a une clientèle propre et autonome -> on a un fonds de commerce -> on a droit à la propriété commerciale -> en cas de non renouvellement on a beaucoup de tune
Lorsque l'on a au contraire une clientèle qui n'est pas propre et autonome, alors désignée sous le nom de l'achalandage -> pas de droit à la propriété commerciale -> pas de tune, le proprio peut ne pas renouveler le bail comme il le veut
--> L'enjeu est donc de savoir si les personnes qui sont franchisées ont droit à la propriété commerciale ou non
Une fois que l'on a compris ca, on peut apsser à la suite du raisonnement.

Deuxième étape : Comprendre la jurisprudence anarchique à ce sujet

Pas d'autonomie lorsque:
arrêt de 1973 = les distributeurs de carburant n'ont pas de clientèle autonome ( on va chez total parceque c'est total et non pas pour la qualité du pompiste)
1970 = pas de clientèle autonome pour le buffet-buvette des champs de courses (tu cites cet arrêt)
2003 = dans une galerie marchande, les horaires d'ouverture du commerçant sont imposés par cette galerie DONC, pour ce simple et unique fait -> pas de clientèle autonome

Néanmoins, autonomie lorsque:
19 mars 2003 : un chalet situé en haut des remontées mécaniques peut avoir une clientèle propre et autonome dans la mesure où la clientèle n'est pas seulement issue des remontées mécaniques : il y a des skieurs de fond, des randonneurs en raquette etc.. Critère quantitatif de la clientèle: il suffit qu'il existe une clientèle venant d'ailleurs.
Et enfin, arrêt qui risque de t'intéresser le + :
2002 : avant cet arrêt, il y avait un postulat comme quoi les franchisés n'avaient pas de clientèle propre (cf arrêt précité de 1973). Dans cet arrêt de 2002, on reconnait qu'un franchisé peut avoir une clientèle propre.

Troisième étape : comprendre l'apport de cette jp

La jurisprudence est donc abondante et peut paraitre contradictoire, mais il n'en est rien.
En effet, elle met en avant un critère bien particulier : il faut à chaque fois caractériser si la maitrise de l'exploitation est bien AUTONOME. Et c'est ca qui est le plus important.

En gros dans un cas pratique, tu donnes des exemples où on a reconnu l'autonomie, d'autres où cela n'a pas été le cas, puis dans la mineure tu regardes si l'exploitation est bien autonomie.


J'espère avoir été claire =) Je t'ai redonné les exemples de mon cours mais une fois que tu as compris la logique, apprends plutôt les tiens. si tu veux je dois avoir les dates précises des arrêts cités dans mon cours

merci oh... irremplaçable aymeline :-)

j'ai compris ... par ailleurs dans mon cours on a que les cas de non renouvellement de façon unilatérale.. d'ou ma confusion ...

Merciiiiiiii ...

Avec plaisir

Oui il a l'air un peu chaotique le cours que tu as récupéré ^_^"

oui il semblerait ... ( moi je suis u n peu maniaque alors je te dis pas comment j'ai ragé !! )